[fol. 29r] Mardi, le 18 d’8bre 1746

14 session

Le Roi s’étant placé sur le thrône, après 9 heures, pour y ouïr les sentiments des sénateurs laïques sur les propositions émanées de la part de S. M., le palatin de Posnanie et Grand Général de la Couronne, comte Potocki, prit, d’abor[d]¹¹ ms. abort., la parole. Après le [compliment]²² ms. complement. usité, il s’excusa sur ce que son grand âge ne lui permettoit pas à lui-même de dire son sentiment sur les propositions, de sorte qu’il en fît faire lecture. L’écrit portoit en substance qu’on trouveroit les moyens infaillibles pour augmenter l’armée en faisant équitablement rendre la quarte des revenus des starosties, haussant la capitation des Juifs, en réglant l’impôt sur la boisson et en établissant enfin des monopoles. Il insista à ce que les péages et petites douannes qu’usurpent les particulières, soient abolis, et ne doutoit point que le Clergé ne contribuât un don gratuit pour la levée des nouvelles trouppes. Il recommenda qu’on pensât à metre l’Artillerie³³ ms. la Artillerie. de la Couronne sur un meilleur pied et que l’arsénal fût ravitaillé d’armes et munitions de guerre. Il fut d’avis [fol. 29v] qu’on devoit établir, dans le Pays, une académie ou les jeunes gens se perfectionneroient [en]⁴⁴ ms. et. tout genre d’exercices, et que pour cet effet, on fît venir les plus habiles maîtres pour épargner dans la suite la dépense qu’on fait en envoyant la Noblesse, à grand fraix, aux pays étrangers⁵⁵ ms. etrangeres. pour y apprendre les arts, que les villes soient maintenues et conservées et que des sommes légué[e]s⁶⁶ ms. legues. à titre de Wyderseauff, l’intérêt soit réglé à raison de 3 pour cent, que les mines à Olkusz soient reparées, et qu’on fît battre de la monnoie, que les termes du formulaire selon lequel les députés aux tribunaux sont obligés de prêter serment soient modifiés, pour éviter parjures, nommement en ce qui y est dit qu’ils n’ont pas agi⁷⁷ ms. agis. en faveur de [telle]⁸⁸ ms. celle. ou telle affaire, que les députés, après être élus aux Diètines, eussent à prêter serment devant le directeur de la Diètine en présence de quatre personnes caractérisées, et qu’il[s]⁹⁹ ms. il. soient tenus de produire au Tribunal leur acte de créance en bonne et due forme, que la capiatation soit désormais autrement titrée, qu’on fît faire les revisions des biens héréditaires et les lustrations des starosties, et que les unes et les autres soient [fol. 30r] terminées avant la prochaine diète, qu’on eût à maintenir la bonne harminie avec les puissances étrangères en renouant les conférences avec leurs ministres, que les ansienes loix soient maintenues et mises en exécution, qu’on eût à nommer des personnes du Sénat et de l’ordre équestre qui compileroient les loix, et s’il en trouve qui soient au desavantage¹⁰¹⁰ ms. dessavantage. de l’État ou des particulières, qu’on en informât à la prochaine Diète S. Majesté afin qu’il y soit porté remède, que les États de Courlande, comme appartenants à la République, soient maintenus et protégés, qu’on eût à envoyer une ambassade à Breda qui traiteroit les affaires de l’État et en même tems celles de l’Europe, que la commission par rapport aux limites à régler avec la Cour de Russie et la Porte Ottomane, jusqu’ici nonfinie, soit en vertu de la présente Diète reprise et en fin treminée. Pour conclusion, il recommendoit qu’on réparât la forteresse de Kamieniec, y ayant déjà mis de son propre argent.

Le palatin de Vilna et Grand Générale de Lithuanie parla en second. Après l[a] harangue¹¹¹¹ ms. l’charangue. ordinaire, il se conforma aux propositions selon qu’elles étoient émanées du thrône en y ajoutant que les revenus de Trésor [fol. 30v] de Lithuanie devoient être haussés [...]¹²¹² ms. wet (?) la capitation des Juifs mise au double de ce qu’ils paient.

Le palatin de Sendomir, comte Tarto, fit un ample discours qu[i]¹³¹³ ms. qu’. n’aboutissoit qu’à réitérer sous une autre forme, cepe[n]dant,¹⁴¹⁴ ms. cepedant. le sentiment du Grand Général de la Couronne en remettant le surplus à être réglé par les nonces de la diète et dans leur Chambre. Le castellan de Vilna et Général de Camp de Lithuanie, Massalski, après les compl[i]ment[s]¹⁵¹⁵ ms. complement. ordinaire[s]¹⁶¹⁶ ms. ordinaire. et après avoir remercié le Roi d’avoir si conv[en]ablement¹⁷¹⁷ ms. convablement. conservé dans son Royaume les avantages de la paix, donna les plus fortes espérances d’un[e]¹⁸¹⁸ ms. un. heureuse issue de la présente Diète, eu égard aux soins paternels ave[c]¹⁹¹⁹ ms. aves. lesquels S. Majesté daignoit s’y employer, il conseilla qu’on reprît les projets qui, sur plusieurs matières, avoient déjà été²⁰²⁰ ms. etés. dressés à la d[e]rnière²¹²¹ ms. dorniere. Diète à Grodno. Il insista sur ce que les revenus du Trésor de Lithuanie fussent haussés et que le règlement de la taxe des douannes fût réformé. Il parla fort brièvement sur les autres matières, se réservant à en dire son sentiment plus au long aux Session Provincialles.

[fol. 31r] Le Castélan de Trock, Oginski, qui n’avoit pas encore parlé comme sénateur, fit son discours de remerciement, et, après avoir été admis à baiser la main au Roi, il allégua quant aux propositions, qu’il étoit du sentiment qu’on ne pouvoit que désirer l’augmentation de l’armée dès qu’on vouloit bien penser pour la Patrie et se conforma sur les autres point[s]²²²² ms. point. aux sentiments précédents.

Le palatin de Kiiovie, comte Potocki, fit un bon discours pour remercier le Roi [de]²³²³ ms. du. lui avoir conféré²⁴²⁴ ms. conferer. le Palatinat de Kiiovie ; quant aux matiêres proposées, il s’en rapporta aux instructions dont les nonces de la Diète étoient pourvus.

Le palatin de Russie, prince Czartoryski, parla avec élocution, allégua pour témoigner la joie qu’il avoit d’apprendre le double mariage, et se conforma, quant aux matières proposées, au sentiment du palatin de Posnanie.

Le palatin de Podolie, Rzewuski, après les compl[i]ments,²⁵²⁵ ms. complements. allégua en peu de mots qu’on devoit, avant toutes choses, penser à arranger les affaires du Pays sur un meilleur pied, c’est-à-dire, à faire faire le révison des biens héréditaires et la lustration des starosties [fol. 31v] pour en connoître les véritables revenus, faute de quoi on ne sauroit répartir équitablement les impôts à la titre de capitation et de quarte que les uns et les autres ont à rendre, et qu’on ne [sauroit]²⁶²⁶ ms. souroit. proportionner, si on n’est pas sûr des revenus. Il parla du commerce, de la réparation des mines, de l’introduction des mainufactures, demanda[n]t²⁷²⁷ ms. demandat. que, pour cet effet, la République destinâ deux cent mille, tous les ans. Il conclut en recommendant la canonisation de la bienheureuse Cunégunde et du bienheureux Bobola.

Le palatin de Smolensk, Sapieha, fit son discours de remerciement pour le Palatinat que le Roi venoit de lui conférer et se conforma quant aux matières proposées aux sentiments précédents.

Après ce discours, la session fut limitée, par le Grand Chan[c]ellier²⁸²⁸ ms. Chanellier. de la Couronne, jusqu’au lendemain matin, à 9 heures.

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