[fol. 33r] Mer[cr]edi¹¹ ms. Meredi., le 19 d’octobre 1746

15 Session

Le Roi s’étant rendu au Sénat à 9 heures du matin, on fit l’ouverture de la session. Le palatin de Bełsk, Potocki, ayant eu son tour à parler, commença son discours par des remerciemens qu’il fit au Tout-Puissant, de ce qu’après tant d’évènement[s]²² ms. evenement. arrivés en Europpe, il avoit remené Sa M. en parfaite santé dans son Royame, attribuant uniquement aux soins paternels qu’elle avoit pris de cet État, les avantage[s]³³ ms. avantage. de la paix dont jouissoit son peuple. Il fit des vœux pour la conservation d’un si grand monarque, se flatant que sous ses auspices et avec l’assistance divine, les délibérations de la présente Diète auroient un[e]⁴⁴ ms. un. issue h[e]ureuse.⁵⁵ ms. hureuse. Il ajouta pour preuve des sentimens de S. M. pour la Nation Polonoise, le sacrifice qu’elle venoit de lui faire en refusant la Couronne Impérial[e]⁶⁶ ms. Imperial.. Entrant ensuite en matière, il fut du sentiment qu’on devoit entammer les délibérations de la Diète, en cherchant à mettre sur un bon pied tout ce qu’on pouvoit contribuer à l’administration de la Justice, comme étant la [base]⁷⁷ ms. basse. et le fondement de toutes les m[o]narchies⁸⁸ ms. manarchies. et qui, cependant, se trouvant foulé aux pieds par les fréquentes trahisons, parjures et cabales fâcheuses que, tous les jours, on voyoit se pratiquer. Il déclara qu’en qualité de sénateur et comme ayant dans le formulaire de son serment la clause : quidquid mali vel nocivi praescivero, avertam, il se voyoit obligé décéler en face des États assemblés ce qui, à cet égard, parvenoit à sa connoissance. Il parla fortement contre les députés de Bełsk qui, quoique illégitimement élus, osoient rendre séance au présent tribunal à Lublin, priant Sa Maj. de les faire reléguer de leur fonction. Il insista qu’on eût à user toutes les⁹⁹ ms. user des toutes les. rigueurs exprimé[e]s¹⁰¹⁰ ms. exprimes. par la loi, contre les prévaricateurs et parjures, et qu’il fût enjoint à un chacun de veiller à l’exercice de sa charge. Il témoigna [fol. 33v] ne point concevoir comment il arrivoit qu’on fît signer à S. M. deux privilèges sur la même chose. En parlant des moi[e]ns¹¹¹¹ ms. moins. requis pour faire une augmentation de l’armée, il allégua qu’on n’y pouvoit parvenir qu’en vérifiant exactement les revenus des biens et starosties. Il demanda qu’on fît lecture de la commission expédié[e]¹²¹² ms. expedie. à Dantzig au sujet de la Courlande et en vertu de laquelle le duc de Biron avoit été mis en possession de ce duché, voulant qu’on en donnât l’investiture à un autre prince qui¹³¹³ ms. quil. fût dépendent de la République. La conclusion de son discours marquoit la joie qu’il avoit d’apprendre la double alliance contractée avec la maison de Bavière.

Le palatin de Plock, Podoski, ayant ensuite pris la parole, fit mention de la commission commencée l’an 1736, en vertu des Constitutions de la même année par rapport à l’augmentation de l’armée, mais depuis restée sans aucun effet, quoiqu’elle eût arrangé¹⁴¹⁴ ms.arrangée. plusieurs projets pour avoir une parfaite connoissance des impôts en tout genre. Il fut d’avis qu’on eût à s’en servir, et que, par rapport aux lustrations à faire des revenus de starosties, on voulût admettre deux instances, c’est-à-dire, que l’on eût droit d’appeller de la décision des lustrateurs ou commissaires à des personnes de poid[s]¹⁵¹⁵ ms. poid. qu’on nommeroit pour cet effet du Sénat et de l’ordre équestre¹⁶¹⁶ ms. l’equestre. et qui jugeroient en dernier ressort et sur ce que par la fraude, il étoit porté un notable préjudice aux revenus du Trésor. Il fut du sentiment qu’on eût à entretenir aux dépens de la République les hommes qui veilleroient à ceux qui commettent la fraude pour rendre le commerce florissant. Il voulut qu’à l’exemple des autres pays on établît un Conseil de Commerce. Il pria qu’on députât une commission pour examiner l’état des mines à Olkusz. Il insista à ce que la place de juge [fol. 34r] ne restât jamais vacante et qu’au cas qu’une élection de ce juge se séparât infructueusement qu’on eût à en indiquer un¹⁷¹⁷ ms. une. second, et qu’alors il fût élu¹⁸¹⁸ ms. elus. à la pluralité¹⁹¹⁹ ms. pluralités des voix sans avoir égard aux contradictions que deux raisons demandoient que les loix soient corrigé[e]s²⁰²⁰ ms. corriges. : 1mo, parce qu’il n’y a rien de bien régler par rapport au droit de succession, et 2do que toutes actes à perpetuité ou pour²¹²¹ ms. pour pour. un tems deviennent douteux par les révocations. Il divisa l’augmentation à faire dans l’armée en deux clas[s]es²²²² ms. clases.  : l’une à faire actuellement et l’autre éventuellement ; que l’actuelle ne devoit concerner que les simples soldats et se devoit faire selon les moyens proposé[s]²³²³ ms. propose. à la dernière Diète de Grodno, c’est-à-dire, qu’on prendroit la paie du nouveau soldat sur l’augmentation des quatre hibernes et capitations des Juifs, sur les sommes qui [dussent]²⁴²⁴ ms. doucent. y contribuer, les palatinats qui donnent peu d’impôts, et sur celles restées dans le Trésor. Quant à l’éventuelle, il la renvoyoit aux produits des nouveaux tarifs du revenu²⁵²⁵ ms. revenus. des bien héréditaires²⁶²⁶ ms. hereditaire.. Il allégua que les Palatinats de la Grande Pologne, aussi bien que ceux de Cracovie, Sendomir, Lublin, Podlachie étoient extenus par les grands impôts qu’ils avoient à rendre de façon que 5370 villages abandonés par les paysans qui ne pouvoient plus fournir aux impôts à rendre, se trouvoient actellement entre les mains du soldat qui à titre d’en retirer sa paye en disposoit à son gré. Il insista par cette raison à ce que les Palatinats de Russie et de l’Ukraine eussent à concourir égalemment avec les autres à capitation, d’autant que pour subvenir aux fraix de la guerre qu’on avoit faite [fol. 34v] pour leur défense, la République eut engagée les piereries de l’État, le territoire d’Elbing et les starosties de Drahim, Bitau et Limbourg. En achevant son discours, il recommenda plusieurs personnes du Sénat et d[e]²⁷²⁷ ms. et d’ l’ordre. l’ordre équestre.

Le palatin de Culm, Kretkowski, qui n’avoit pas parlé encore dans le Sénat, remercia le Roi, du Palatinat qu’il venoit de lui conférer, et se conforma, quant aux matières proposées au sentiment du Primas et à celui du palatin de Sendomir. Le [palatin]²⁸²⁸ ms. palatinat. de Mscislavie, Sapieha, allégua après compl[i]ments²⁹²⁹ ms. complements. ordinaires qu’il s’en rapportoit aux matières de la présente diète, au contenu des propositions qui en avoient été faites, faisant seulement remarquer que la réparation des mines à Olkusz demanderoit une grande dépense, et priant que le Duché de Courlande soit maintenu dans l’immunité de ses droits et privilèges.

Le palatin de Braclavie, Swidziński, se conforma quant à l’augmentation de l’armée au sentiment général, c’est-à-dire, qu’il la trouvoit nécessaire, il approuva la réparation des mines à Olkusz, les conférences à renouer avec les ministres étrangers, les impôts à augmenter par la recherche des revenus, et réitéra au sujet de l’étection des juges terrestres les sentiments du palatin de Płock, Podoski.

Le palatin de Livonie, Szembek, après les c[o]mpl[i]ments³⁰³⁰ ms. cmplements. ordinaires, proposa quant à l’augmentation de l’armée, de s’en tenir aux projets qui déjà avoient été³¹³¹ ms. etés. dressés à cet égard et quelques mines à Olkusz fussent reparées, il s’en rapporta au reste pour sûreté interne et externe du Royaume, aux soins paternels que S. M. en prenoit.

Le palatin de Czerniechow, Miąciński, après un compl[i]ment³²³² ms. complement. fort court, se conforma quant aux matières de la Diète, aux sentiments précédents, les palatins ayant alors fini³³³³ ms. finis. leur tour, le Roi fit limiter la session au lendemain matin, à 9 heures, pour y ouïr les sentiments des castellans.

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