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3 session

[fol. 7r] Mercredi, le 5 d’octobre 1746

3 Session

Le Marechal de la Diète fit l’ouverture de la session par un discours fort pathétique11 ms. parthetique. et qui tendoit à réunir les esprits.

Rostkowski, nonce de Wisna, ayant pris la parole, déclara qu’il ne permettroit poin[t]22 ms. poin. qu’on transgressât en quoi que ce soit la Constitution de 1690, qu’il avoit conféré sur ce sujet avec des ministre[s]33 ms. ministre. de l’État, et qu’il étoit plus confirmé que jamais qu’en omettant la légitimation des nonces ce seroit porter atteinte à la liberté.

Stoinski, nonce de Lublin, ayant pris la parole après les nonce[s]44 ms. nonce. de Visna, fit sentir les égards qu’on devoit aux soins paternels avec lesquels S. M. prenoit à cœur les intérêts de la Patrie et conjura les nonces des Palatinats, qui insistoient sur la préséance de se désister de leur demande.

Horaim, nonce de Vilna, témoigna qu’on ne pouvoit plus admettre la légitimation des nonces, puisque ce seroit leur disputer l’activité dont ils se sont déjà prévalus. Il prétendit beaucoup sur les justes éloges que méritoient – disoit-il – les soins paternels et infatigables de [Sa]55 ms. la. Majesté pour le maintient de la tranquillité publique.

Nakwaski, nonce de Wyszogrod, appuia le discours du nonce qui [fol. 7v] venoit de parler, en y ajoutant qu’il ne [restoit]66 ms. ressoit. à faire légitimer que ceux d’entre les nonces qui n’avoient pas parlé77 ms. parlés encore, et que ceux qui avoient quelques objections à alléguer contre les uns ou les autres devoient s’en prendre à eux-même[s]88 ms. eux meme. de n’avoir point parlé à tems des oppositions qu’ils avoient à faire.

Jałowicki, nonce de Kiiovie, se conforma au sentiment du nonce de Visna, par rapport à la légitimation des nonces qu’il soutenoit être nécessaire, quoiqu’à la session d’hier il eût allégué le contraire.

Rostkowski, nonce de Visna, qui avoit déjà parlé, demanda hautement qu’on eût à parler au cas qu’on eut des objections à lui faire sur sa qualité de nonce, puisqu’alors il se retireroit de la Chambre, priant [ceux]99 ms. ce. qui se sentoient, à cet égard, coupables d’en faire autant.

Boratynski, nonce d’Orsza, commença son discours par les justes éloges que méritoient les grands et immitables vertus de S. M. qui, sans égard à cet axiome : Polona comitia sunt regum martyria, s’employoit au prix de sa santé précieuse avec un zèle dont on n’a[u]roit1010 ms. aroit. point d’exemple à donner aux présentes délibérations une issue h[e]ureuse.1111 ms. hureuse. Il tâchoit de prouver que la légitimation encore à faire ne devoit concerner que ceux d’entre les nonces qui n’avoient pas encore comparu1212 ms. comparus..

[fol. 8r] Skarbek, nonce de Halicz, regretta le tems perdu dont les moments devenoient de plus en plus précieux. Il fit sentir combien on devoit adorer les ministres de la Divine Providence [qui],1313 ms. que. d’une manière si miraculeuse, avoit placé sur le thrôn[e]1414 ms. thron. de Pologne le plus grand et le plus pieux des monarques quoiqu’on eût eu la témérité de lui donner l’exlusion. Il en inséroit que la succession de la monarchie resteroit aux descendants de Jagello. Il attribuoit à cette Divine Providence de la manière inattendue dont s’étoit faite l’élection du Marechal de la présente Diète. Il toucha au changement qui s’étoit fait dans le gouvernement du Royaume d’Hongrie, aujourd’hui devenu monarchique par le peu de soin que cette nation a pris1515 ms. prise. d’elle-même, ce qui, tôt ou tard, arriveroit à la Nation Polonoise. Il conclut son discours par dire qu’on ne pouvoit se dispenser à faire légitimer les nonces comme une chose dictée par la loi même.

Le Marechal prit alors la parole pour demander si l’on consentoit que ceux qui avoient des objections à faire eussent à comparettre, [fol. 8v] ce qui fut approuvé par une grande partie des nonces.

Małachowski, nonce de Zator, parla avec chaleur sur la nécessité qu’il y avoit de ne point enfreindre la loi qui statue le légitimation des nonces, en citant les conséquences qui [en]1616 ms. eu. résulteroient pour ceux-là mêmes1717 ms. mêmmes qui, étant aujourd’hui nonces, voudroient se prévaloir de ce bénéfice contre ceux qui, à l’avenir, seroient nonces à leur tour. Il ajouta qu’il se manifesteroit visiblement qu’on ne se contentoit pas seulement de maintenir aux tribunaux des députés illégitimes par des moyens illicites, mais qu’aujourd’hui on vouloit user aussi de cet exemple par rapport aux nonces, ce qu’il déclara ne [vouloir]1818 ms. voulori. point permettre, insistant au contraire, sur la légitimation1919 ms. legitimations. des nonces.

[fol. 9r] Le comte Sapieha, nonce de Wilkomirz, s’informa si cette légitimation concernoit les nonces qui estoient en activité de leur fonction [ou]2020 ms. eu. ceux qui n’ont pas comparu2121 ms. comparus. encore, ne pouvant – disoit-il – l’admettre par rapport aux premiers. Le Marechal voulut alors obliger les nonces à se légitimer selon leur rang, mais quelques uns s’y opposèrent.

Sierakowski, l’un des nonces de Sendomir, fit alors lecture de la Constitution de 1690 par rapport à la légitimation des nonces sur laquelle il insistat non pour d’autres raisons ou ès particulières, mais uniquement pour qu’il soit satisfait à la teneur des loix.

Le Marechal, ayant d[e]rechef2222 ms. direchef. demandé s’il falloit permettre à ceux qui avoient des oppositions à faire d’approcher, les sentiments se trouvèrent partagés, le Veneur de la Couronne, prince Czartoryski, pri[t]2323 ms. pris. la parole pour déclarer qu’il approuvoit la légitimation des nonces en autant qu’elle ne toucheroit que ceux qui n’avoient pas comparu2424 ms. comparus. encore dans la Chambre. Il protesta hautement qu’il ne se sentoit aucunement coupable de quoi que ce soit, et qu’ainsy ce n’étoit ni pour lui, ni [pour]2525 ms. puer. les autres qu’il parloit, mais que dans le tout, il n’envisag[e]oit2626 ms. envisagoit. que les conséquences fâcheu[s]es2727 ms. facheures. qui en résulteroient, si parmi ceux qu’on avoit envoié2828 ms. envoies. au Roi et au Sénat, il s’en trouvoit qui fussent notés.

Rostkowski, nonce de Visna, fit entendre qu’il avoit apperçu parmi les auditeurs des personnes qui se préparoient à s’opposer à quelques nonces [fol. 9v], sur quoi le Veneur de Lithuanie et nonce de Słonim, Sapieha, lui demanda s’il étoit l’avocat de ceux qui feroient des oppositions.

Le nonce de Visna, lui ayant répliqué qu’il étoit aussi bon nonce que lui, nonce de Słonim, Sapieha, il fit un discours fort ample, pour prouver qu’il ne demandoit la légitimation qu’en vertu de ce qui en est di[t]2929 ms. dis. par la loi.

Mirski, nonce de Bracłavie, allégua, au contraire, que la légitimation devenoit inutile, puisqu’on n’avoit point fait d’objection avant l’élection du Marechal.

Grabowski, nonce de Livonie, prit la parole et parla des abus qui se glissoient de plus en plus dans les tribunaux et auxquels, disoit-il qu’il étoit tems de remédier. Il toucha aussi l’article de la légitimation, en alléguant que ce seroit causer un scandale que transgresser la loi sur un point si important, qu’au bout du compte, le jour n’y faisoit rien puisqu’il n’y en avoit aucun de terminé, que le tems étoit fort convenable pour y procéder, et qu’enfin Lex non disputat, sed jubet.

Ciecierski, nonce de Drohiczen, allégue que le Directeur de la Chambre ayant dû recevoir les manifestations qui pourroient s’être trouvées contre les nonces. C’étoit de lui qu’il falloit les demander, [fol. 10r] sur quoi Horain, nonce de Vilna, confirma n’avoir reçu aucune manifestation, lorsqu’il étoit Directeur, mais qu’à la vérité, il en avoit ouï parler.

Les débats continuèrent néa[n]moins3030 ms. neammoins, sur la même matière [plusieurs]3131 ms. peusieurs. nonces parlèrent tour à tour. Les uns proposoient que le Marechal eût à nommer chaque nonce selon son rang pour demander s’il y avoit des objections à faire, d’autres prétendirent que ceux qui avoient des objections à faire eussent à remettre au Marechal la liste des nonces auxquels ils avoient à faire.

Il y en eut qui prétendirent qu’on devoit faire l’objection aux nonces auxquels ils avoient à faire lorsqu’ils demanderoient à être admis à bai[s]er3232 ms. bairer. la main au Roi en les en frustrant s’ils ne terminoient leurs différends. Tandis qu’on débatoit ces différentes propositions, il se présenta dans la Chambre un genilhomme ayant un cahier [sous]3333 ms. seus. le bras où se trouvoient – disioit-il – [tous] le[s] décrets3434 ms. dou le decretes. des tribunaux, qu’il présentat pour sister, au moyen des dits décrets, l’activité à l’Echanson et nonce de Płocko.

L’un des collègues [des]3535 ms. du. dis nonces demanda d’abor[d]3636 ms. dabor. à la Chambre du répi[t]3737 ms. repi. pour son collègue, ne doutant point qu’il n’accommodât cette affaire, ce qui lui fut accordé. Un autre gentilhomme se présentat pour sister l’activité à Lesnicki, starosta de Zytomir et second nonce de Kiiovie, en l’accusant, en [fait]3838 ms. faie., d’être noté, et en lui disant [fol. 10v] qu’en consciense il étoit obligé de convenir qu’il ne pouvoit occuper des places dans la Chambre. On [sista]3939 ms. sistant. pareillement l’activité à Działynski et Podoski, tous deux nonces de Dobrzin. Mais la Chambre leur accorda aussi le répi[t]4040 ms. repi. ordinaire pour trouver moyen à appaiser leurs adversaires. Les sentiment[s]4141 ms. sentiment. continuèrent cependant à être partagé[s]4242 ms. partage. pour ou contre la légitimation des nonces. Aussi, le Marechal fut-il obligé4343 ms. obliger de limiter la session infructueusement jusqu’au lendemain matin, à 8 heures.

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